Coopération transfrontalière

Différents organismes de coopération transfrontalière existent en France et en Suisse : le CRFG, le Conseil du Léman, la CTJ et la MOT.

Le Groupement transfrontalier européen fait partie du Conseil du Léman, du CRFG et de la CTJ.

Vous trouverez également ci-dessous la présentation du service fédéral pour la coopération transfrontalière, qui n'est pas un organisme de coopération transfrontalière, mais un service de l'administration fédérale.


Conseil du léman

Site : http://www.conseilduleman.org

Composé des départements de l'Ain et de la Haute-Savoie et des cantons de Genève, de Vaud et du Valais, le Conseil du Léman a été créé en 1987. Son objectif est de développer la coopération transfrontalière, dans le bassin lémanique. Chacune des entités assure la présidence, à tour de rôle, pendant deux ans. Le Conseil est composé de cinq commissions, qui travaillent chacune sur des sujets précis : la Commission "Economie et Tourisme", la Commission "Environnement et Aménagement du territoire", la Commission "Education et Culture", la Commission "populations frontalières et affaires sociales", la Commission " Transports et Communication".


Le Comité Régional Franco-Genevois (CRFG) :

Site : http://www.crfginfo.org

Le Comité régional franco-genevois (CRFG) est la plus ancienne instance de coopération transfrontalière franco-suisse. Il a été créé en juillet 1973 par un accord entre l'Etat français et la Confédération helvétique et regroupe actuellement le canton de Genève, les Préfectures de la région Rhône-Alpes, de l'Ain et de la Haute-Savoie, la Région Rhône-Alpes ainsi que les Départements de l'Ain et de la Haute-Savoie et leurs collectivités réunies dans l'ARC (Association régionale de coopération des collectivités du genevois).
Le Comité régional franco-genevois est un lieu d'échange et de concertation entre les partenaires de la coopération transfrontalière, définit des stratégies communes pour un développement harmonieux de la région franco-genevoise, donne les impulsions nécessaires à la réalisation de projets communs.
Il est composé de quatre commissions permanentes, qui lui permettent de traiter un grand nombre de sujets : la Commission "Culture, éducation et sports", la Commission "Population frontalière et économie", la Commission "Environnement et aménagement du territoire", la Commission "Déplacements et sécurité".


La Conférence Transjurassienne (CTJ) :

Site : http://www.arcjurassien-ctj.org

Anciennement Communauté de travail du Jura (CTJ), la Conférence transjurassienne, organisme transfrontalier de l'arc jurassien, a été créée en 1985 par les cantons de Berne, du Jura, de Neuchâtel et de Vaud, ainsi que par la Région Franche-Comté. Elle a pour objectif de renforcer le potentiel socio-économique de l'Arc jurassien et d'éviter le contournement de cette région par les grands flux d'échanges européens. Ces domaines d'action prioritaire sont diversifiés : renforcer l'attractivité de l'espace jurassien, développer une identité jurassienne, consolider le réseau des moyennes et petites villes, promouvoir un réseau performant de communications, assurer un aménagement et un développement coordonnés des secteurs proches de la frontière.


La Mission Opérationnelle Transfrontalière

Site : http://www.espaces-transfrontaliers.org

La MOT traite de toutes les zones frontalières d'Europe et constitue ainsi un important centre de ressources sur le transfrontalier : base de données de projets et de territoires transfrontaliers, études, fonds juridiques et cartographique, revues de presse, ...


Le service fédéral pour la coopération transfrontalière

Site : http://www.eda.admin.ch/eda/f/home/foreign/scoop.html

Le Service pour la coopération transfrontalière a pour ambition de servir, sur le plan national, d'organe de coordination des activités de coopération transfrontalière. Il sert en premier lieu les cantons et accomplit les tâches suivantes : collecte, analyse et préparation d'informations sur les différentes formes de la coopération transfrontalière, des cantons et des communes, soutien juridique et technique des cantons, communes et organismes de coopération transfrontalière dans leurs contacts transfrontaliers, coordination et soutien des activités des différents offices fédéraux concernés.
Pour mener à bien sa mission, le Service entretient des contacts avec les plus importants organismes transfrontaliers.